CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE LOCATION

1. Général.

Les présentes Conditions Générales de Vente et de Location (ci-après les « CGV ») s'appliquent à l'ensemble des utilisateurs du site Possible Paris, accessible à l'adresse www.possibleparis.com (ci-après le « Site »), qu'il s'agisse :

  • – De la location par abonnement et/ou
  • – L'achat de tout articles proposés sur le site.

Toute commande ou souscription effectuée sur le Site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.

Clients mineurs.

Les produits peuvent être utilisés par des mineurs, mais la souscription à un abonnement, la commande ou la création de compte doit être effectuée :

  • – par un adulte (parent ou tuteur légal), ou
  • – par un mineur avec l'accord préalable d'un parent ou tuteur légal.

Le représentant légal est responsable du paiement, de l'utilisation du compte par le mineur et de l'acceptation des CGV.

Possible Paris peut demander un justificatif pour vérifier cet accord si nécessaire.

2. Compte Client.

2.1. Création d'un compte.

La création d'un compte client est obligatoire pour accéder aux services de location par abonnement proposés par Possible Paris.

Elle est facultative pour l'achat d'articles, lequel peut être réalisé en tant que visiteur.

Lors de la création du compte, l'utilisateur doit fournir des informations exactes, complètes et à jour. Toute anomalie ou information erronée engage la responsabilité de l'utilisateur.

2.2. Utilisation du compte.

Votre compte client vous permet notamment de :

  • – renseigner et mettre à jour vos informations personnelles ( information CB, coordonnées téléphonique, adresse mail, etc.) ;
  • – consulter votre abonnement et votre historique ;
  • – effectuer vos sélections d'articles dans le cadre de la location et/ou achat d'un article coups de cœur ;
  • – gérer vos commandes.

L'utilisateur s'engage à utiliser son compte dans le respect des présentes CGV et de la législation en vigueur.

2.3. Sécurité, mot de passe et obligations.

L'utilisateur est entièrement responsable de la confidentialité de son identifiant et de son mot de passe, ainsi que de toute action réalisée depuis son compte.

L'utilisateur s'engage à :

  • – ne pas communiquer son mot de passe à des tiers ;
  • – utiliser un mot de passe personnel, robuste et sécurisé ;
  • – signaler immédiatement tout accès non autorisé à son compte ;
  • – s'assurer de se déconnecter après chaque utilisation sur un appareil partagé.

Possible Paris ne saurait être tenu responsable en cas d'accès non autorisé résultant d'une négligence de l'utilisateur.

2.4. Procédure en cas de perte d'accès, piratage ou anomalie.

En cas :

  • – de perte d'accès au compte,
  • – de suspicion de piratage,
  • – d'accès frauduleux,
  • – ou de toute activité anormale,

l'utilisateur doit nous contacter immédiatement via le service client.

Possible Paris pourra alors :

  • – suspendre temporairement le compte ;
  • – réinitialiser les identifiants ;
  • – effectuer toute mesure nécessaire pour sécuriser le compte.

Aucune suspension ou action corrective ne donne lieu à indemnisation.

2.5. Paiement sécurisé.

Lors de toute commande, l'utilisateur est redirigé vers l'interface de paiement sécurisée de STRIPE, protégée notamment par les systèmes de sécurité Mastercard SecureCode et Verified by Visa.

Aucune donnée bancaire n'est stockée sur les serveurs de Possible Paris.

2.6. Fermeture du compte.

Pour demander la fermeture de votre compte, vous pouvez :

  • – vous référer à la section « 9. Résiliation » des présentes CGV ;
  • – utiliser le bouton « Me désabonner » accessible via Mon Compte > Mon abonnement (pour les utilisateurs disposant d'un abonnement actif).

La fermeture du compte ne pourra intervenir qu'après le règlement de l'intégralité des sommes dues, la restitution de toutes les box et articles loués, et la validation par Possible Paris de la bonne réception des box dans notre atelier.

La réception des box doit impérativement intervenir au minimum 2 jours ouvrés avant la date du prochain prélèvement.

À défaut, si la box est reçue après la date de prélèvement, aucun remboursement du mois entamé ne pourra être effectué, la période étant alors considérée comme due.

3. Produits, Disponibilité et Gestion des Stocks.

Possible Paris met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer un accès continu au Site et à ses services. Toutefois, cet accès ne peut être garanti en permanence, notamment en cas de maintenance, d'opérations techniques, de force majeure ou d'évènement échappant à notre contrôle. Possible Paris ne saurait être tenue responsable des interruptions d'accès et de leurs conséquences pour l'utilisateur.

Les produits proposés dans le cadre de la location sont soumis à la législation en vigueur concernant la vente à distance. Conformément aux articles L.111-1 et L.111-4 du Code de la consommation, les caractéristiques essentielles des produits ainsi que les prix applicables sont présentés sur le Site. Les photographies proposées sont les plus fidèles mais n'engage en rien Possible Paris.

3.1. Disponibilité des produits.

En raison de la rotation permanente des stocks et de sa limitation, Possible Paris ne garantit pas la disponibilité des produits sélectionnés par la membre au moment de la préparation de la box.

En cas d'indisponibilité d'un ou plusieurs articles sélectionnés, Possible Paris se réserve le droit de procéder sans préavis, si nécessaire au remplacement de l'article manquant par un produit :

  • – de catégorie équivalente,
  • – correspondant au mieux au style et aux préférences renseignés par la membre.

3.2. Politique de remplacement et absence de remboursement.

L'Utilisateur reconnaît expressément que :

  • – le service repose sur une logique d'abonnement donnant accès à une sélection personnalisée conformément à l'abonnement en vigueur. Se référer à la section 8. Frais mensuels et carte bancaire ;
  • – Possible Paris ne garantit ni la disponibilité, ni la conformité exacte au goût du membre des articles substitués ;
  • – aucun remboursement total ou partiel ne sera effectué en cas d'indisponibilité d'un article initialement sélectionné ou si l'article de remplacement ne correspond pas aux préférences de la membre.

La membre demeure libre, le cas échéant, d'exercer son droit de rétractation de 14 jours applicable à l'abonnement, conformément à l'article L.221-18 du Code de la consommation. Ce droit ne peut en revanche pas être utilisé pour obtenir un remboursement lié à l'indisponibilité d'une pièce ou à un remplacement non conforme à ses goûts. Une fois que la membre reçoit sa première, c'est à dire que la membre a bénéficié du service, elle ne pourra pas être remboursée.

3.3. Variabilité des tailles.

Les tailles pouvant varier selon les marques et coupes des articles mis à disposition, Possible Paris ne saurait être tenue responsable d'éventuelles différences de tailles par rapport aux standards habituels. Aucune compensation financière ou remboursement ne pourra être demandé à ce titre.

4. Notre service.

Possible Paris propose un service de location de vêtements en accès illimité, sous forme d'un abonnement mensuel sans engagement, permettant aux membres d'avoir en permanence une box avec elles.

a. Livraison.

La box est expédiée selon le mode de livraison choisi par la membre. À titre indicatif, elle est généralement livrée sous 72 heures maximum après validation de la sélection.

Ce délai n'est pas garanti : Possible Paris ne peut être tenue responsable des retards, pertes, vols ou avaries survenus après la prise en charge du colis par le transporteur, ni d'une erreur d'adresse fournie par la membre.

En cas de non-réception, la membre doit signaler l'incident à Possible Paris dans un délai de 7 jours afin qu'une enquête transporteur soit ouverte. Aucun remboursement ne pourra être effectué tant que l'enquête n'est pas clôturée et que la perte n'est pas confirmée.

b. Retour.

Pour recevoir une nouvelle sélection, la box précédente doit impérativement être retournée et reçue dans notre atelier. Aucun nouvel envoi ne sera effectué tant que le retour n'aura pas été enregistré. La membre s'engage à retourner l'intégralité des articles de la box en cours avant toute nouvelle préparation.

Un bon de retour prépayé est fourni pour le renvoi de la box. La membre doit :

  • – retourner l'intégralité des articles avec le bon de retour prépayé associé
  • – suivre les instructions de retour spécifié dans notre FAQ,
  • – déposer le colis dans un point relais autorisé,
  • – conserver la preuve de dépôt jusqu'à confirmation de réception par Possible Paris.

Perte ou vol lors du retour

  • – Sans preuve de dépôt : la responsabilité incombe au membre, qui sera facturé du montant "prix membre" des articles non retournés.
  • – Avec preuve de dépôt valide : Possible Paris ouvre une enquête auprès du transporteur. Aucune facturation n'est appliquée tant que l'enquête est en cours. Si la perte est confirmée par le transporteur, la membre n'est pas facturé.

Tout retour effectué hors délai ou dans un point relais non conforme engage la responsabilité du membre.

c. Pressing.

Les articles sont nettoyés par un pressing professionnel. Possible Paris procède à un contrôle qualité rigoureux, mais ne peut être tenue responsable de défauts mineurs non détectés malgré ce contrôle.

d. Dommage.

En cas de dommages (brûlure, accroc, tâche), vous vous engagez à ne procéder à aucune réparation, que ce soit par vous-même ou par un tiers. Seul Possible Paris est habilité à évaluer et traiter les dégâts constatés.

Tout dommage doit être signalé par le client.

En cas de dommage irréparable, de perte ou de vol, Possible Paris procédera, après notification au client, à l'encaissement du prix d'achat membre fixé par Possible Paris et inscrit sur la fiche de synthèse. Vous nous donnez l'autorisation de débiter le prix nécessaire pour réparer ou remplacer l'article concerné.

Votre abonnement mensuel vous donne accès 6 pièces par box. Des pièces supplémentaires sont disponibles au tarif de 13€ par pièce additionnelle.

5. Achat : Droit de rétractation – Retours & Remboursement.

Conformément au Code de la consommation, l'acheteur dispose d'un délai légal de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision.

Conditions de retour :

  • – Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur.
  • – Le produit doit être retourné dans son état d'origine, non porté, non endommagé et complet.
  • – Possible Paris se réserve le droit de refuser tout retour ne respectant pas ces conditions.

Remboursement :

Le remboursement interviendra dans un délai de 15 jours à compter de la réception et de la vérification du produit retourné.

Les frais d'expédition initiaux ne sont pas remboursés, sauf erreur imputable à Possible Paris.

6. Vos engagements.

a. Réception des produits.

Après livraison, la membre est tenue responsable des articles.

La membre garantit que l'adresse fournie lors de la commande ou dans son espace personnel est exacte, complète et valide.

Possible Paris ne saurait être tenue responsable :

  • – de la non-réception de la box en cas d'adresse incorrecte ou incomplète,
  • – d'un dépôt dans un point relais non conforme choisi par elle,
  • – des retards, pertes ou surcoûts liés à une erreur d'adresse.

En cas d'adresse invalide ou d'absence de mise à jour de la membre, tout coût de réexpédition ou toute conséquence (perte, vol, retour au fournisseur) demeure à la charge de la membre.

b. Utilisation des produits.

La membre s'engage à utiliser et manipuler les articles avec soin et à les retourner dans l'état dans lequel ils ont été reçus, hors usure normale liée à l'utilisation prévue dans le cadre de la location. La membre est entièrement responsable des pertes, de la destruction, des dommages des articles quel qu'en soient les causes ( hors usure pour utilisation normale)

En cas d'article retourné dans un état inutilisable, détérioré ou non réparable, ou en cas de non-retour, Possible Paris pourra facturer à la membre le montant "prix membre".

La membre autorise expressément Possible Paris à débiter ces montants via le moyen de paiement associé à son compte.

c. Paiement

En cas de non-paiement des sommes dues (abonnement, achats d'articles, dommage), Possible Paris pourra :

  • – suspendre l'accès du membre à son service,
  • – exiger la restitution immédiate des articles et dans ce cas les frais lui seront incomber,
  • – engager toute procédure de recouvrement, y compris via un prestataire tiers,
  • – réclamer à la membre l'intégralité des frais engagés dans le cadre du recouvrement (dont frais administratifs, frais de dossier et honoraires d'avocat, le cas échéant).

Possible Paris se réserve également le droit de résilier l'abonnement à tout moment, notamment en cas de non-respect des présentes CGV ou d'utilisation abusive du service.

d. Emails et communications.

Les données personnelles collectées peuvent être utilisées pour l'envoi d'informations liées au service, ainsi que de communications commerciales.

La membre peut se désinscrire à tout moment via le lien de désabonnement présent dans nos emails.

e. Limitation de garantie.

Les garanties prévues dans les présentes CGV sont strictement personnelles aux membres et ne peuvent être cédées, transférées ou appliquées à un tiers.

Possible Paris ne garantit que les engagements expressément mentionnés dans les CGV et exclut toute autre garantie implicite, directe ou indirecte.

7. Responsabilités.

La membre est seule responsable de l'utilisation des articles mis à sa disposition. Possible Paris ne pourra en aucun cas être tenu responsable d'un dommage, d'une perte ou d'une détérioration des articles pendant la période d'utilisation.

La membre assume seule toute poursuite, réclamation ou dommage lié à cette utilisation.

En cas de dommage irréparable, de perte ou de vol, Possible Paris pourra facturer, après notification, le prix d'achat membre indiqué sur la fiche de synthèse.

Les présentes dispositions s'appliquent sous réserve de la législation française.

Si l'une d'elles devait être contraire à la loi en vigueur, elle serait réputée non écrite, sans affecter la validité des autres.

8. Frais mensuels et carte bancaire.

Les frais mensuels de l'abonnement Possible Paris sont de 69,99 €, incluant :

  • – la location de 6 articles ;
  • – les frais de port aller et retour ;
  • – les frais de pressing.

En souscrivant à l'abonnement, la membre nous autorise à prélever les charges qui correspondent au montant de l'abonnement spécifié sur le site sur une base mensuelle. La carte bancaire de la membre sera débitée avec une fréquence de 30 jours à partir de votre souscription jusqu'à l'annulation de son abonnement en faisant sa demande, se référer à la section 9. Résiliations.

La membre peut conserver ses pièces coup de cœur. Dans ce cas, elles seront facturées automatiquement au prix abonné, correspondant à 20 % du prix boutique pour tous les articles, lors de la réception de la box en atelier.

9. Résiliations.

Conformément à la loi Chatel, vous pouvez résilier votre abonnement Possible Paris à tout moment, sous réserve du respect des conditions ci-dessous.

Pour résilier votre abonnement, la membre doit impérativement :

  1. Remplir le formulaire de résiliation disponible dans son espace « Mon compte », rubrique « Mes abonnements » ;
  2. Insérer le formulaire dans la prochaine box à retourner ;
  3. S'assurer que la box arrive dans notre atelier au minimum 2 jours ouvrés avant la date du prochain prélèvement.

Important :

  • – Si la box est déjà en cours de retour et que le formulaire de résiliation n'a pas été inséré, la membre peut envoyer sa demande de résiliation par email après réception de la notification indiquant que la box est arrivée dans notre atelier.
  • – Si l'une des conditions ci-dessus n'est pas respectée, l'abonnement ne sera pas résilié et aucun remboursement ne sera effectué.
  • – Tout retour reçu après l'échéance entraînera la facturation du mois suivant.

Une fois votre demande de résiliation traitée, une confirmation par email vous sera envoyée. La résiliation prendra effet dès que toutes les conditions seront respectées.

10. Cartes Cadeaux.

Une fois activée, une carte cadeau ne peut pas être mise en pause et doit être utilisée dans son intégralité. Elle est valable un an à compter de la date d'achat.

  • – Reconduction et expiration : À l'issue de cette période, si la membre n'a pas résilié son abonnement conformément à nos conditions, l'abonnement sera tacitement reconduit et facturé au tarif en vigueur.
  • – Carte expirée : Passé la date de validité, la carte cadeau ne peut plus être utilisée et aucun remboursement ou report ne sera accordé. Les abonnements "Inspirée Mensuel" (3, 6 et 12 mois) sont conclus pour une durée ferme et continue. Tout mois non utilisé au cours de la période d'abonnement est considéré comme consommé et ne peut donner lieu à aucun report, prolongation ou remboursement.
  • – Remboursement : La carte cadeau n'est ni cessible, ni remboursable, sauf disposition légale impérative.

11. Protection de vos données personnelles.

Possible Paris collecte et utilise vos données personnelles pour la gestion de votre abonnement et, avec votre consentement, l'envoi d'offres commerciales. Vos données sont traitées en toute confidentialité et sécurisées conformément au RGPD.

Vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données, ainsi que du droit de retirer votre consentement à tout moment.

Pour vous désinscrire des communications commerciales, utilisez le lien présent dans nos emails ou contactez notre service client.

Le responsable du traitement de vos données est Possible Paris, qui garantit leur protection conformément à la législation en vigueur.

12. Informations légales complémentaires.

Droit de rétractation

Conformément à l'article L. 221-18 du Code de la consommation, le consommateur dispose d'un délai de 14 jours à compter de sa date d'inscription en ligne au service Possible Paris, sans avoir à justifier de motif ni à supporter de pénalités. Pour exercer ce droit, il peut nous contacter via à l'adresse e-mail question@possiblefrance.com.

Opposition au démarchage téléphonique

Conformément à l'article L. 223-2 du Code de la consommation, vous avez le droit de vous inscrire gratuitement sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique Bloctel : https://www.bloctel.gouv.fr

13. Règlement des litiges / Médiation de la consommation.

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à Possible.

À ce titre, Possible propose le recours au service de médiation suivant :

En cas d'achat en ligne, vous pouvez également recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL), disponible ici : https://ec.europa.eu/consumers/odr

Pour toute demande, vous pouvez aussi nous contacter à l'adresse suivante : question@possibleparis.com

14. Divers

Ces conditions constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Possible Paris. Seul Possible Paris est habilité à les modifier. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou mettre fin à ces conditions à tout moment.

Toutes les dispositions sont applicables sous réserve de la législation française. Si l'une des clauses venait à être contraire à une disposition légale en vigueur, elle serait réputée non écrite, sans affecter la validité des autres clauses, qui demeurent pleinement applicables.